Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAVID PATRICK
/
ORTILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTILLETTE
DAVID PATRICK
DAVID LAURENT
DAVID FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
3074458
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010
ORTILLETTE de DAVID PATRICK

Présentation de la marque ORTILLETTE

Déposée le 26 décembre 2000 par DAVID PATRICK, DAVID LAURENT, DAVID FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Les déposants sont DAVID PATRICK, domicilié(e) 108 RUE DU SABLE, 44118 LA CHEVROLIÈRE - France, DAVID LAURENT, domicilié(e) 9 RUE DE SUEZ, 75018 PARIS - France, DAVID FRANÇOISE, domicilié(e) LES PLACES, 44450 ST JULIEN DE CONCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FRANÇOISE - France.

La marque ORTILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTILLETTE est expirée depuis le 26 décembre 2010.

DAVID PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CHANVRETTE , CENTROL , COWES DINARD


DAVID PATRICK - 108 RUE DU SABLE, 44118 LA CHEVROLIÈRE - France

DAVID LAURENT - 9 RUE DE SUEZ, 75018 PARIS - France

DAVID FRANÇOISE - LES PLACES, 44450 ST JULIEN DE CONCELLES - France


DAVID FRANÇOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Boisson pétillante et non alcoolique à base de feuilles d'ortie.